Joseph Kerguéris
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Kerguéris (Joseph, François, Marie)
ancien sénateur du Morbihan ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
41
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000025062276
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2012
01/01/2012
De:
Joseph Kergueris
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000018158924
(source JORF)
nomination
24 Février 2008
24/02/2008
De:
Kerguéris (Joseph)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A
(source BODD)
nomination
15 Avril 2004
15/04/2004
De:
Kerguéris (Joseph)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés
par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135
(source JORF)
nomination
07 Mars 2004
07/03/2004
De:
Joseph Kerguéris
sénateur du Morbihan
membres suppléants du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
Objet:
sur proposition du président du Sénat
membres du Parlement
Groupe:
Sénat
JORFTEXT000000232561
(source JORF)
nomination
15 Octobre 2002
15/10/2002
